Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS
/
CAMEMBON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAMEMBON
CA TRAITEUR ET SALAISONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97671701
Date de dépôt :
03/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2027

Présentation de la marque CAMEMBON

Déposée le 3 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMEMBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS domicilié(e) 49 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 619 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 RUE TRONCHET - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CAMEMBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAMEMBON arrivera à expiration en date du 3 avril 2027.

CA TRAITEUR ET SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : AUVERNOU , QUELLE GAUFRE , QUEL FEUILLETE , CARRE D'AUVERGNE , SAPRESTI TRAITEUR , QUEL CHOU , BUCHISSON , GUS BISTROT , SAPRESTI , LE MONT DE LA COSTE


CA TRAITEUR ET SALAISONS, Société par actions simplifiée - 49 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France - SIREN 422619023


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 31 RUE TRONCHET - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2007 n°2336706 - Publication au BOPI 2007-03-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Inscription le 14 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379575 - Publication au BOPI 2003-10-14

Inscription le 23 mai 2005 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°412502 - Publication au BOPI 2005-05-23

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2017 n°2643640 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-16

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande; charcuterie, saucissons; ufs, lait et produits laitiers, fromages, camemberts, saucissons à base de fromage